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Décret de la Convention Nationale, n°882 - Du 14 mai 1793, l'an second de la République françoise, Relatif aux chevaux, pierreries, or & argent & autres objets précieux remis par les administrateurs du département de Gemmapp, ou provenant du mobilier des
Décret de la Convention Nationale, n°882 - Du 14 mai 1793, l'an second de la République françoise, Relatif aux chevaux, pierreries, or & argent & autres objets précieux remis par les administrateurs du département de Gemmapp, ou provenant du mobilier des
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 3 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Petit trou de vers.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°877 - Du 14 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui déclare que les représentans du Peuple sont comptables à la Nation de l'état de leur fortune
Décret de la Convention Nationale, n°877 - Du 14 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui déclare que les représentans du Peuple sont comptables à la Nation de l'état de leur fortune
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Petit trou de vers.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°875 - Du 14 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatif au mode de payement des dépenses mises à la charge des directoires de département & de district pendant l'année 1793
Décret de la Convention Nationale, n°875 - Du 14 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatif au mode de payement des dépenses mises à la charge des directoires de département & de district pendant l'année 1793
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 3 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°863 - Du 14 mai 1793, l'an second de la République françoise, Qui ordonne itérativement au conseil exécutif, de procéder à l'exécution des décrets relatifs à l'impression des listes des officiers civils & militaires..
Décret de la Convention Nationale, n°863 - Du 14 mai 1793, l'an second de la République françoise, Qui ordonne itérativement au conseil exécutif, de procéder à l'exécution des décrets relatifs à l'impression des listes des officiers civils & militaires..
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°859 - Du 14 mai 1793, l'an second de la République françoise, Qui dispense du recrutement les entrepreneurs, associés, commis, contre-maîtres & ouvriers des manufactures de toiles à voiles, des fonderies & manufactures
Décret de la Convention Nationale, n°859 - Du 14 mai 1793, l'an second de la République françoise, Qui dispense du recrutement les entrepreneurs, associés, commis, contre-maîtres & ouvriers des manufactures de toiles à voiles, des fonderies & manufactures
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Extrait du registre des délibérations du département du Pui-de-Dôme, séance du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise
Extrait du registre des délibérations du département du Pui-de-Dôme, séance du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise
Collectif · 1793
€55.50 ($60.96 | £46.48 | ¥9,706)
Imp. de la Veuve Delcros & Fils, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 7 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°868 - Du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve l'arrêté du département de l'Hérault, relatif aux moyens d'accélérer le recrutement
Décret de la Convention Nationale, n°868 - Du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve l'arrêté du département de l'Hérault, relatif aux moyens d'accélérer le recrutement
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°868 - Du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux députés nommés à des places militaires
Décret de la Convention Nationale, n°868 - Du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux députés nommés à des places militaires
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Taces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°862 - Du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve un arrêté du département des Landes, relatif aux moyens d'accélérer l'habillement des Défenseurs de la Patrie & d'augmenter l'Artillerie..
Décret de la Convention Nationale, n°862 - Du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve un arrêté du département des Landes, relatif aux moyens d'accélérer l'habillement des Défenseurs de la Patrie & d'augmenter l'Artillerie..
Collectif · 1793
€55.50 ($60.96 | £46.48 | ¥9,706)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 7 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°858 - Du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise, Portant que les députés envoyés près les Armées & dans les départemens ne peuvent pourvoir au remplacement des juges ni des notaires
Décret de la Convention Nationale, n°858 - Du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise, Portant que les députés envoyés près les Armées & dans les départemens ne peuvent pourvoir au remplacement des juges ni des notaires
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°851 - Du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve la nomination du Général Custine au commandement en chef des armées du Nord & des Ardennes
Décret de la Convention Nationale, n°851 - Du 13 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve la nomination du Général Custine au commandement en chef des armées du Nord & des Ardennes
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°876 - Du 12 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui rappelle l'exécution de la Loi relative à l'Etape des Volontaires
Décret de la Convention Nationale, n°876 - Du 12 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui rappelle l'exécution de la Loi relative à l'Etape des Volontaires
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale - Du 12 mai 1793, l'an second de la République françoise, Relatif aux élèves militaires, dénoncés pour cause d'incivisme
Décret de la Convention Nationale - Du 12 mai 1793, l'an second de la République françoise, Relatif aux élèves militaires, dénoncés pour cause d'incivisme
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°865 - Du 12 mai 1793, l'an second de la République françoise, 1° Organisation des Tribunaux criminels militaires - 2° Code Pénal militaire
Décret de la Convention Nationale, n°865 - Du 12 mai 1793, l'an second de la République françoise, 1° Organisation des Tribunaux criminels militaires - 2° Code Pénal militaire
Collectif · 1793
€85.00 ($93.37 | £71.19 | ¥14,865)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 36 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°857 - Du 11 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui porte à 22, le nombre des compagnies de Canonniers à cheval & relatif aux deux Compagnies qui ont fait la compagne dans l'armée de la Belgique
Décret de la Convention Nationale, n°857 - Du 11 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui porte à 22, le nombre des compagnies de Canonniers à cheval & relatif aux deux Compagnies qui ont fait la compagne dans l'armée de la Belgique
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°861 - Du 11 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatif à la composition du Comité de Salut public
Décret de la Convention Nationale, n°861 - Du 11 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatif à la composition du Comité de Salut public
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°856 - Du 11 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui ordonne de mettre en liberté les militaires détenus pour fait de discipline seulement
Décret de la Convention Nationale, n°856 - Du 11 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui ordonne de mettre en liberté les militaires détenus pour fait de discipline seulement
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°850 - Du 11 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'organisation des Bataillons destinés à la défense des départemens maritimes de l'Ouest
Décret de la Convention Nationale, n°850 - Du 11 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'organisation des Bataillons destinés à la défense des départemens maritimes de l'Ouest
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°846 - Du 11 mai 1793, l'an second de la République françoise, Relatif à la formation des huit Bataillons du département de l'Isère & à la prise de la ville de Thouars & qui décerne les honneurs du Panthéon au général
Décret de la Convention Nationale, n°846 - Du 11 mai 1793, l'an second de la République françoise, Relatif à la formation des huit Bataillons du département de l'Isère & à la prise de la ville de Thouars & qui décerne les honneurs du Panthéon au général
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 3 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .
Décret de la Convention Nationale, n°843 - Du 10 mai 1793, l'an second de la République françoise, portant que les chefs & instigateurs des révoltés seront seuls sujets à la peine portée par la Loi du 19 mars dernier
Décret de la Convention Nationale, n°843 - Du 10 mai 1793, l'an second de la République françoise, portant que les chefs & instigateurs des révoltés seront seuls sujets à la peine portée par la Loi du 19 mars dernier
Collectif · 1793
€45.80 ($50.31 | £38.36 | ¥8,010)
Imp. Nationale Exécutive du Louvre, 1793. 1793. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 2 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle. .