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BIPPERT (Henri) - BORNAND (Ami). — Code civil du Canton de Vaud suivi de sa loi transitoire des dispositions transitoires de la loi sur les enfants naturels des lois sur les actes hypothécaires sur les domestiques sur les lettres de change et billets a ordre sur les sociétés commerciales du concordat sur les vices redhibitoires et terminé par le code rural en partie; avec mention textuelle des modifications apportées au code et a ces lois.

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BIPPERT, (Henri) - BORNAND, (Ami). Code civil du Canton de Vaud suivi de sa loi transitoire, des dispositions transitoires de la loi sur les enfants naturels, des lois sur les actes hypothécaires, sur les domestiques, sur les lettres de change et billets a ordre, sur les sociétés commerciales, du concordat sur les vices redhibitoires et terminé par le code rural en partie; avec mention textuelle des modifications apportées au code et a ces lois. Lausanne, Librairie Martignier et Chavannes,1857, 145x95mm, 419 pages, avec en fin de l’ouvrage: Modifications au code civil depuis sa réimpression, IX pages, reliure demi-parchemin. Plats papier marbré. Plats frottés. Cachet de possesseur.

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BIPPERT (Henri) - BORNAND (Ami).
År
1857
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Histoire Droit Civil Vaud Helvetica